Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANIS
ETS P. PIEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545415
Date de dépôt :
21/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2004

Présentation de la marque JANIS

Déposée le 21 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS P. PIEL domicilié(e) 134-140, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 039 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France.

La marque JANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANIS est expirée depuis le 21 novembre 2004.

ETS P. PIEL a également déposé les autres marques suivantes : ODYS , LINET , SIBEL , COMBIDOUCHE


ETS P. PIEL Société Anonyme - 134-140, rue d'Aubervilliers, 75019 PARIS - France - SIREN 572039865


ETABLISSEMENTS P. PIEL Attention Madame ROUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

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